Conditions Générales d’Utilisation
Préambule
L'utilisation du Site est conditionnée par l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après exposées. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, l’utilisateur du Site est donc invité à les consulter de manière régulière.
Le Site est normalement accessible à tout moment à l’utilisateur. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Japan Experience, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement à l’utilisateur les date et l’heure de l'intervention.
Présentation générale du site
Le Site a pour objectifs de fournir à l’utilisateur des informations concernant les services proposés par la société Japan Experience ainsi que, de façon générale, des informations thématiques portant sur le Japon.
Le Site constitue par ailleurs la plateforme privilégiée pour que l’utilisateur passe une commande auprès de Japan Experience. Dans ce cas, l’utilisateur est également invité à prendre connaissance des Conditions de vente qui encadrent la relation contractuelle entre le client et Japan Experience.
Limitations contractuelles sur les données techniques
La configuration minimum requise pour l’accès au Site est la suivante :
- Navigateurs : Firefox 24, IE 11, Chrome 30
- Écrans : mobile 320x480, tablette 800x480, PC 1280x800
L'utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel répondant aux exigences de configuration ci-dessus décrites, et ne contenant pas de virus.
Propriété intellectuelle
La dénomination "Japan Experience", les logos, slogans et marques enregistrées ou non, représentées sur ce site, sont la propriété exclusive de Monsieur Thierry Maincent.
Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l'accord écrit et préalable de la société Japan Experience serait susceptible d'en constituer la contrefaçon, au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
La présentation et le contenu du Site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Japan Experience est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Japan Experience.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas propriété de Japan Experience ou de tiers ayant autorisé limitativement Japan Experience à les utiliser.
À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Si vous souhaitez bénéficier d’informations supplémentaires concernant les titulaires de droits, nous vous invitons à consulter la page "Crédits" du Site.
Données personnelles et cookies
Dans le cadre de l’exploitation du Site, Japan Experience est amenée à collecter un certain nombre de données personnelles concernant l’utilisateur.
Les données personnelles ainsi collectées sont destinées à Japan Experience qui est également responsable de leur traitement.
Ces données personnelles seront traitées conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour obtenir davantage d’informations concernant les données personnelles collectées par Japan Experience et sa politique de confidentialité, l’utilisateur est invité à consulter la page dédiée à la protection des données personnelles présente sur le Site.
Par ailleurs, la navigation de l’utilisateur sur le Site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Pour obtenir davantage d’informations concernant les cookies utilisés par Japan Experience et gérer ses préférences en la matière, l’utilisateur est invité à consulter la page dédiée aux cookies présente sur le Site.
Limitation de responsabilité
Japan Experience s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Japan Experience ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Japan Experience se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis, d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis. Elle ne pourra être tenue responsable des conséquences de ces modifications et interruptions.
L'utilisateur est responsable envers Japan Experience et/ou les tiers de tout préjudice matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect de quelque nature que ce soit causé par l'utilisateur et/ou ses préposés du fait de l'utilisation du Site non conformes aux présentes.
L'utilisateur garantit Japan Experience, ainsi que sa société mère, sœurs ou affiliées, ses représentants, ses salariés, ses partenaires, contre toute demande, réclamation et/ou recours de toute sorte, résultant de toute violation desdites dispositions.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige éventuel se rapportant notamment à l’application, l’exécution, l’interprétation et/ou la validité des Conditions Générales d’Utilisation et/ou l’utilisation du Site et/ou des services proposés, qui ne trouve pas de résolution amiable, sera soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Une question ?
Pour toute information complémentaire ou vous inscrire à l’une de nos activités, contactez-nous via notre formulaire ou par téléphone au +33(0)1 42 61 60 83.
Conditions d'utilisation du UGC (« Contenu créé par les utilisateurs »)
Les conditions générales suivantes s'appliquent à notre utilisation de tous mots, photos, images, données, informations ou tout autre "contenu généré par l'utilisateur" ("Contenu") que vous téléchargez, publiez ou partagez à l'aide de sites Web ou de plateformes tiers, notamment Instagram, Facebook, Pinterest, YouTube, Snapchat, TikTok et Twitter (les "Plateformes tierces") et que nous utilisons sur nos sites Web, sur d'autres canaux de marketing ou sur toute plateforme de médias sociaux appartenant à Japan Experience ("Médias de Japan Experience").
Notre utilisation du contenu
1. De temps à autre, nous sélectionnons le Contenu des Plateformes Tierces que nous souhaitons utiliser dans les Médias de Japan Experience.
2. Le Contenu sélectionné et utilisé par nous le sera conformément aux présentes conditions générales.
3. Si nous souhaitons utiliser votre Contenu dans un quelconque Média de Japan Experience, nous vous contacterons sur la Plateforme tierce concernée pour vous demander votre consentement à l'utilisation de votre Contenu. Nous vous demanderons de répondre si vous acceptez que nous utilisions votre Contenu dans les Médias de Japan Experience. Une fois que vous nous avez donné votre accord, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales ainsi que par les conditions d'utilisation de toute Plateforme tierce concernée.
4. Vous devez nous répondre directement dans le même chat, fil de discussion ou par message privé afin de nous transmettre le Contenu convenu. Si nous ne recevons pas votre réponse, nous considérerons que vous ne consentez pas à ce que nous utilisions votre contenu et nous ne l'utiliserons pas sur les Médias de Japan Experience.
5. En acceptant que nous utilisions votre contenu, vous :
- a. confirmez que le contenu est votre création originale et qu'il n'a pas été copié par des tiers ;
- b. reconnaissez que votre Contenu peut apparaître sur les Médias de Japan Experience ; et
- c. accordez à Japan Experience et à ses sociétés affiliées un droit et une licence non exclusifs, mondiaux, transférables, libres de droits, irrévocables et perpétuels, sans compensation, d'utiliser votre Contenu tel que défini dans les présentes conditions générales ;
- d. confirmez que vous disposez de tous les droits nécessaires pour nous permettre d'utiliser votre contenu ;
- e. confirmez que la création et l'utilisation de votre contenu dans tout Média de Japan Experience sont conformes à toutes les lois et réglementations en vigueur ;
- f. garantissez que votre Contenu n'enfreint pas ou ne viole pas le droit d'auteur, la marque, le commerce, la vie privée ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou autre droit d'un tiers et que votre Contenu est exempt de virus et d'autres logiciels malveillants ; et
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6. Vous nous autorisez à remanier, archiver, reproduire, diffuser, afficher, exécuter en public et/ou rejouer et rendre accessible au public, ainsi qu'à couper et éditer, adapter et modifier votre Contenu ou toute partie de celui-ci.
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